implants dentaires et parties d'implants dentaires
Design suisse · 138404 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138404
- Numéro de demande
- 2011-00860
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 7 designs
- Classes
- 24-03 Équipement médical et de laboratoire
- Déposé
- 14 nov. 2011
- Enregistré
- 24 nov. 2011
- Publié
- 15 août 2013
- Protégé jusqu’au
- 14 nov. 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 14 nov. 2036
- Priorité
- EM 001276315 13.05.2011
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 oct. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.10.2021
- 15 nov. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2016
- 15 août 2013
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.08.2013
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.