Stuhl
Design suisse · 138414 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138414
- Numéro de demande
- 2011-00853
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 10 nov. 2011
- Enregistré
- 12 déc. 2011
- Publié
- 15 déc. 2011
- Protégé jusqu’au
- 10 nov. 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 10 nov. 2036
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 30 déc. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.12.2016
- 15 déc. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.12.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.