Türbeschläge
Design suisse · 138423 · En vigueur
Designs
Design ID0044CH01
Design ID0044CH02
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138423
- Numéro de demande
- 2011-00844
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 08-09 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 9 nov. 2011
- Enregistré
- 12 déc. 2011
- Publié
- 15 déc. 2011
- Protégé jusqu’au
- 9 nov. 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 9 nov. 2036
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 nov. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.11.2021
- 31 août 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2016
- 15 déc. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.12.2011
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.