boucle de montre, montre

Design suisse · 138431 · En vigueur

Designs

Design 1

Design 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
138431
Numéro de demande
2011-00882
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
23 nov. 2011
Enregistré
12 déc. 2011
Publié
30 avr. 2012
Protégé jusqu’au
23 nov. 2026
Prolongeable jusqu’au
23 nov. 2036
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 12 nov. 2021

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 12.11.2021

  2. 30 nov. 2015

    Mandataire inscrit

    Mandataire
    Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → Bugnion S.A., Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

    Publié dans Swissreg le 30.11.2015

  3. 30 nov. 2015

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 30.11.2015

  4. 30 avr. 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.04.2012

Parties

Titulaire

Badollet International SA

avenue d'Aïre 40, 1203 Genève

Mandataire

Bugnion SA

Bugnion S.A.

Case postale 375, 1211 Genève 12 - Champel

Créateur

Eric Giroud

Genève

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.