parties d'ascenseur
Design suisse · 138433 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138433
- Numéro de demande
- 2011-00839
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 14-99 Enregistrement, télécommunication et informatique
- Déposé
- 3 nov. 2011
- Enregistré
- 12 déc. 2011
- Publié
- 15 déc. 2011
- Protégé jusqu’au
- 3 nov. 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 3 nov. 2036
- Priorité
- KR 30-2011-0019712 16.05.2011KR 30-2011-0019713 16.05.2011KR 30-2011-0019714 16.05.2011KR 30-2011-0019715 16.05.2011KR 30-2011-0019716 16.05.2011
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 nov. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.11.2016
- 15 déc. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.12.2011
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.