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Design suisse · 138437 · En vigueur
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L'objet consiste en deux parties, où la petite partie supérieure est translucide ou opaque et la grande partie inférieure est transparente avec une surface de fond translucide ou opaque.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138437
- Numéro de demande
- 2011-00850
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 20-03 Équipement de vente et de publicité, enseignes
- Déposé
- 11 nov. 2011
- Enregistré
- 12 déc. 2011
- Publié
- 15 déc. 2011
- Protégé jusqu’au
- 11 nov. 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 11 nov. 2036
- Priorité
- US 29/392,462 20.05.2011
- Description
- L'objet consiste en deux parties, où la petite partie supérieure est translucide ou opaque et la grande partie inférieure est transparente avec une surface de fond translucide ou opaque.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Katzarov SA, Rue des Epinettes 19, 1227 Genève → Katzarov SA, Avenue des Morgines 12, 1213 Petit-Lancy
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 22 sept. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Apple Inc., 1 Infinite Loop, Cupertino, California 95014, Etats-Unis d'Amérique → Apple Inc., One Apple Park Way, Cupertino, CA 95014, Etats-Unis d'Amérique
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 14 oct. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.10.2016
- 15 déc. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.12.2011
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.