Teil einer Lüftungsanlage
Design suisse · 138438 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138438
- Numéro de demande
- 2011-00828
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 23-04 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 31 oct. 2011
- Enregistré
- 12 déc. 2011
- Publié
- 15 déc. 2011
- Protégé jusqu’au
- 31 oct. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 31 oct. 2036
- Priorité
- EM 001273890-0001 03.05.2011
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- 1 → 1
- Echéance de la protection
- 31.10.2026 → 31.10.2031
Publié dans Swissreg le 18.09.2026
- 30 sept. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2021
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- BOHEST AG, Postfach 160, 4003 Basel → BOHEST AG, Holbeinstrasse 36-38, 4051 Basel
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 30 sept. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.09.2016
- 15 déc. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.12.2011
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.