Hocker
Design suisse · 138447 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138447
- Numéro de demande
- 2011-00887
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 24 nov. 2011
- Enregistré
- 22 déc. 2011
- Publié
- 30 déc. 2011
- Protégé jusqu’au
- 24 nov. 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 24 nov. 2036
- Source
- Swissreg
Designs
Design Sacrom 2011 1
Design Sacrom 2011 2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 sept. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2021
- 14 oct. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.10.2016
- 30 déc. 2011
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.12.2011
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.