collier-écharpe

Design suisse · 138474 · Radié

Designs

collier-écharpe élastique

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
138474
Numéro de demande
2011-00914
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
02-05 Habillement et mercerie
Déposé
6 déc. 2011
Enregistré
9 janv. 2012
Publié
13 janv. 2012
Radié
6 déc. 2016
Motif
Non prolongé
Description
collier-écharpe élastique
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 30 juin 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 30.06.2017

  2. 13 janv. 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 13.01.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.