Gestelle
Design suisse · 138476 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138476
- Numéro de demande
- 2011-00920
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-04 Ameublement
- Déposé
- 8 déc. 2011
- Enregistré
- 9 janv. 2012
- Publié
- 13 janv. 2012
- Protégé jusqu’au
- 8 déc. 2031
- Prolongeable jusqu’au
- 8 déc. 2036
- Source
- Swissreg
Designs
Design Schuhblech standard
Design Schuhblech teleskop
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 juin 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- Schuhblech standard → Schuhblech standard
- Echéance de la protection
- 08.12.2026 → 08.12.2031
Publié dans Swissreg le 30.06.2026
- 15 sept. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.09.2021
- 31 oct. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.10.2016
- 13 janv. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.01.2012
Parties
Titulaire
Valentin Brun
4058 Basel
Créateur
Valentin Brun
Basel
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.