aiguille

Design suisse · 138517 · Radié

Designs

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
138517
Numéro de demande
2011-00953
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-07 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
21 déc. 2011
Enregistré
26 janv. 2012
Publié
31 janv. 2012
Radié
14 oct. 2022
Motif
Non prolongé
Priorité
EM 001882085 23.06.2011
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 14 oct. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 14.10.2022

  2. 15 nov. 2016

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.11.2016

  3. 6 déc. 2012

    Titulaire

    Titulaire
    Laurent M. Bruat, Sant Elias, 21 . 4° 4a, 08006 Barcelona, Espagne → Laurent Marcel Bruat, Via Augusta 180, 1° 2a, 08021 Barcelona, Espagne
    Designer
    Laurent M. Bruat, Barcelona → Laurent Marcel Bruat, Barcelona

    Publié dans Swissreg le 06.12.2012

  4. 31 janv. 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.01.2012

Parties

Titulaire

Laurent Marcel Bruat

08021 Barcelona, ES

Mandataire

MICHELI & CIE SA

122, rue de Genève CP 61, 1226 Thônex

Créateur

Laurent Marcel Bruat

Barcelona

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