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Design suisse · 138523 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138523
- Numéro de demande
- 2011-00905
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 14-04 Enregistrement, télécommunication et informatique
- Déposé
- 5 déc. 2011
- Enregistré
- 26 janv. 2012
- Publié
- 31 janv. 2012
- Protégé jusqu’au
- 5 déc. 2026
- Prolongeable jusqu’au
- 5 déc. 2036
- Priorité
- EM 001279244 03.06.2011
- Source
- Swissreg
Designs
Design MROLI001CH1.1
Design MROLI001CH2.1
Design MROLI001CH3.1
Design MROLI001CH4.1
Design MROLI001CH5.1
Design MROLI001CH6.1
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.11.2021
- 15 déc. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2016
- 15 mars 2016
Transféré
- Titulaire
- SNOWGROLIC S.A R.L., 1, Boulevard de la Foire, 1528 Luxembourg, Luxembourg → PRINOTH S.p.A., Via Brennero, 34, 39049 Vipiteno, Italie
Publié dans Swissreg le 15.03.2016
- 7 oct. 2013
Titulaire
- Titulaire
- SNOWGROLIC S.A.R.L., 1, Boulevard de la Foire, 1528 Luxembourg, Luxembourg → SNOWGROLIC S.A R.L., 1, Boulevard de la Foire, 1528 Luxembourg, Luxembourg
Publié dans Swissreg le 07.10.2013
- 30 sept. 2013
Transféré
- Titulaire
- ROLIC INVEST S.A.R.L., 41, Boulevard Prince Henri, 1724 Luxembourg, Luxembourg → SNOWGROLIC S.A.R.L., 1, Boulevard de la Foire, 1528 Luxembourg, Luxembourg
Publié dans Swissreg le 30.09.2013
- 23 juil. 2012
Rectifié
- Designer
- Felix Timm, Darmstadt, Fabian Häger, Werther → Fabian Häger, Werther, Felix Timm, Dornstadt
Publié dans Swissreg le 23.07.2012
- 31 janv. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.01.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.