bracelet
Design suisse · 138554 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138554
- Numéro de demande
- 2012-00005
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 30 déc. 2011
- Enregistré
- 10 févr. 2012
- Publié
- 15 févr. 2012
- Radié
- 23 juil. 2022
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 23 juil. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 23.07.2022
- 14 oct. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.10.2016
- 15 févr. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.02.2012
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.