Bett-Teile
Design suisse · 138577 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138577
- Numéro de demande
- 2011-00900
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-06 Ameublement
- Déposé
- 22 nov. 2011
- Enregistré
- 27 févr. 2012
- Publié
- 29 févr. 2012
- Radié
- 22 nov. 2016
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design Be_1
Design Be_2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 juin 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.06.2017
- 29 févr. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.02.2012
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.