montre-bracelet
Design suisse · 138592 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138592
- Numéro de demande
- 2012-00061
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 27 janv. 2012
- Enregistré
- 27 févr. 2012
- Publié
- 29 févr. 2012
- Protégé jusqu’au
- 27 janv. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 27 janv. 2037
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 oct. 2021
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.10.2021
- 30 déc. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 30.12.2016
- 29 févr. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.02.2012
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.