Kompass

Design suisse · 138594 · Radié

Designs

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Design 10

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
138594
Numéro de demande
2012-00043
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 10 designs
Classes
10-04 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
12 janv. 2012
Enregistré
27 févr. 2012
Publié
29 févr. 2012
Radié
12 janv. 2017
Motif
Non prolongé
Priorité
US 29/397,236 13.07.2011
US 29/397,239 13.07.2011
US 29/397,240 13.07.2011
US 29/397,243 13.07.2011
US 29/397,244 13.07.2011
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 juil. 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.07.2017

  2. 29 févr. 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 29.02.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.