Kompass
Design suisse · 138594 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138594
- Numéro de demande
- 2012-00043
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 10 designs
- Classes
- 10-04 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 12 janv. 2012
- Enregistré
- 27 févr. 2012
- Publié
- 29 févr. 2012
- Radié
- 12 janv. 2017
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 29/397,236 13.07.2011US 29/397,239 13.07.2011US 29/397,240 13.07.2011US 29/397,243 13.07.2011US 29/397,244 13.07.2011
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.07.2017
- 29 févr. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.02.2012
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.