Wärmetauscher
Design suisse · 138603 · En vigueur
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138603
- Numéro de demande
- 2012-00085
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 23-03 Sanitaire, chauffage, ventilation et climatisation
- Déposé
- 2 févr. 2012
- Enregistré
- 27 févr. 2012
- Publié
- 29 févr. 2012
- Protégé jusqu’au
- 2 févr. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 2 févr. 2037
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 janv. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.01.2022
- 23 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Rüegger 9, 8595 Altnau → Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 23.09.2021
- 20 mai 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- Intellectual Property Services GmbH, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld → IPS Irsch AG, Langfeldstrasse 88, 8500 Frauenfeld
Publié dans Swissreg le 20.05.2021
- 31 janv. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2017
- 31 oct. 2013
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Sulzer Management AG, Patentabteilung / 0067, Zürcherstrasse 14, 8401 Winterthur → Intellectual Property Services GmbH, Rüegger 9, 8595 Altnau
Publié dans Swissreg le 31.10.2013
- 29 févr. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.02.2012
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.