Tische
Design suisse · 138613 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138613
- Numéro de demande
- 2012-00012
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 06-03 Ameublement
- Déposé
- 7 janv. 2012
- Enregistré
- 12 mars 2012
- Publié
- 15 mars 2012
- Radié
- 7 janv. 2017
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Design Balll 11
Design Tooor A 11
Design Tooor B 11
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 juil. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.07.2017
- 15 mars 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.03.2012
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.