sacs à mains
Design suisse · 138662 · Radié
Designs
Design 0133-MO-0800-CH-CH-01/SV
Design 0133-MO-0801-CH-CH-01/SV
Design 0133-MO-0802-CH-CH-01/SV
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138662
- Numéro de demande
- 2012-00110
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
- Déposé
- 9 févr. 2012
- Enregistré
- 27 mars 2012
- Publié
- 30 mars 2012
- Radié
- 9 févr. 2017
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 001955303 30.11.2011
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.08.2017
- 30 mars 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.03.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.