sacs à mains

Design suisse · 138662 · Radié

Designs

Design 0133-MO-0800-CH-CH-01/SV

Design 0133-MO-0801-CH-CH-01/SV

Design 0133-MO-0802-CH-CH-01/SV

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
138662
Numéro de demande
2012-00110
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
Déposé
9 févr. 2012
Enregistré
27 mars 2012
Publié
30 mars 2012
Radié
9 févr. 2017
Motif
Non prolongé
Priorité
EM 001955303 30.11.2011
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 août 2017

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.08.2017

  2. 30 mars 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 30.03.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.