montres-bracelets
Design suisse · 138679 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138679
- Numéro de demande
- 2012-00224
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 8 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 9 mars 2012
- Enregistré
- 27 mars 2012
- Publié
- 13 juil. 2012
- Radié
- 4 oct. 2022
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 4 oct. 2022
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 04.10.2022
- 31 janv. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2017
- 13 févr. 2015
Mandataire inscrit
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel → BOVARD SA, Conseils en propriété intellectuelle, Optingenstrasse 16, 3000 Berne 25
Publié dans Swissreg le 13.02.2015
- 13 juil. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.07.2012
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.