cadrans de montre
Design suisse · 138684 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138684
- Numéro de demande
- 2012-00109
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 9 févr. 2012
- Enregistré
- 27 mars 2012
- Publié
- 30 mars 2012
- Radié
- 9 févr. 2017
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 août 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.08.2017
- 30 mars 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.03.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.