Stühle
Design suisse · 138759 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138759
- Numéro de demande
- 2012-00209
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 8 mars 2012
- Enregistré
- 27 avr. 2012
- Publié
- 30 avr. 2012
- Protégé jusqu’au
- 8 mars 2032
- Prolongeable jusqu’au
- 8 mars 2037
- Source
- Swissreg
Designs
Design doppelschwung 1
Design doppelschwung 2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 7 oct. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- doppelschwung 1 → doppelschwung 1
- Echéance de la protection
- 08.03.2027 → 08.03.2032
Publié dans Swissreg le 07.10.2026
- 29 avr. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.04.2022
- 7 déc. 2021
Adresse du titulaire modifiée
- Titulaire
- Reto Berger, Delsbergerallee 66, 4053 Basel → Reto Berger, c/o RB Gestaltungen, Blotzheimerstrasse 19a, 4055 Basel
Publié dans Swissreg le 07.12.2021
- 15 déc. 2016
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2016
- 30 avr. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.04.2012
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.