Armbanduhren
Design suisse · 138810 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138810
- Numéro de demande
- 2012-00279
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 6 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 28 mars 2012
- Enregistré
- 11 mai 2012
- Publié
- 15 mai 2012
- Radié
- 28 mars 2017
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- EM 002004804-0001 07.03.2012EM 002004804-0002 07.03.2012EM 002004804-0003 07.03.2012EM 002004804-0004 07.03.2012EM 002004804-0005 07.03.2012EM 002004804-0006 07.03.2012
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 oct. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.10.2017
- 15 mai 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.05.2012
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.