Sensor

Design suisse · 138814 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
138814
Numéro de demande
2012-00292
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
10-05 Horlogerie et instruments de mesure
Déposé
4 avr. 2012
Enregistré
11 mai 2012
Publié
15 mai 2012
Protégé jusqu’au
4 avr. 2027
Prolongeable jusqu’au
4 avr. 2037
Priorité
CN 201130390492.7 28.10.2011
Source
Swissreg

Designs

Sensor, reproduction 1Sensor, reproduction 2Sensor, reproduction 3Sensor, reproduction 4Sensor, reproduction 5Sensor, reproduction 6Sensor, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 15 mars 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.03.2022

  2. 15 mars 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.03.2017

  3. 15 janv. 2015

    Transféré

    Titulaire
    Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, München, Allemagne → Siemens Schweiz AG, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
    Mandataire
    Siemens Schweiz AG, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich (supprimé)

    Publié dans Swissreg le 15.01.2015

  4. 15 mai 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.05.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.