Sensor
Design suisse · 138814 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138814
- Numéro de demande
- 2012-00292
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-05 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 4 avr. 2012
- Enregistré
- 11 mai 2012
- Publié
- 15 mai 2012
- Protégé jusqu’au
- 4 avr. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 4 avr. 2037
- Priorité
- CN 201130390492.7 28.10.2011
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2022
- 15 mars 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2017
- 15 janv. 2015
Transféré
- Titulaire
- Siemens Aktiengesellschaft, Wittelsbacherplatz 2, München, Allemagne → Siemens Schweiz AG, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich
- Mandataire
- Siemens Schweiz AG, Freilagerstrasse 40, 8047 Zürich (supprimé)
Publié dans Swissreg le 15.01.2015
- 15 mai 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.05.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.