Leuchte
Design suisse · 138831 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138831
- Numéro de demande
- 2012-00258
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 26-05 Éclairage
- Déposé
- 20 mars 2012
- Enregistré
- 11 mai 2012
- Publié
- 15 mai 2012
- Protégé jusqu’au
- 20 mars 2032
- Prolongeable jusqu’au
- 20 mars 2037
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 18 sept. 2026
Prolongé
- Objets déposés
- Numéro d'ordre
- DSR_300200 → DSR_300200
- Echéance de la protection
- 20.03.2027 → 20.03.2032
Publié dans Swissreg le 18.09.2026
- 29 janv. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.01.2022
- 31 janv. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.01.2017
- 15 mai 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.05.2012
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.