Bus und Einzelteile
Design suisse · 138853 · En vigueur
Designs
Design M16857-1
Design M16857-2
Design M16857-3
Design M16857-4
Design M16857-5
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Design M16857-16
Design M16857-17
Design M16857-18
Design M16857-19
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138853
- Numéro de demande
- 2012-00297
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 19 designs
- Classes
- 12-08 Moyens de transport et de levage12-16 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 27 mars 2012
- Enregistré
- 25 mai 2012
- Publié
- 31 mai 2012
- Protégé jusqu’au
- 27 mars 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 27 mars 2037
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 févr. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2022
- 15 févr. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2017
- 31 mai 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.05.2012
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.