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Design suisse · 138879 · Radié

Designs

Design M001 MUG 1

Design M002 MUG 2

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
138879
Numéro de demande
2012-00367
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 2 designs
Classes
07-01 Articles de ménage
Déposé
10 avr. 2012
Enregistré
11 juin 2012
Publié
15 juin 2012
Radié
3 nov. 2022
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 nov. 2022

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 03.11.2022

  2. 13 avr. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 13.04.2017

  3. 15 juin 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.06.2012

Parties

Titulaire

Jacques Sierro

1920 Martigny

Mandataire

Daniel Sierro

1920 Martigny

Créateur

Jacques Sierro

Martigny

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.