jarres
Design suisse · 138884 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138884
- Numéro de demande
- 2012-00354
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 25 avr. 2012
- Enregistré
- 11 juin 2012
- Publié
- 15 juin 2012
- Protégé jusqu’au
- 25 avr. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 25 avr. 2037
- Priorité
- US 29/405,129 28.10.2011
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1
Design 2
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 avr. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 14.04.2022
- 13 avr. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.04.2017
- 15 juin 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.06.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.