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Design suisse · 138890 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138890
- Numéro de demande
- 2012-00351
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-16 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 25 avr. 2012
- Enregistré
- 11 juin 2012
- Publié
- 15 juin 2012
- Protégé jusqu’au
- 25 avr. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 25 avr. 2037
- Priorité
- SE 2011/0403 09.11.2011
- Langue de la procédure
- allemand
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2022
- 31 mars 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2017
- 15 juin 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.06.2012
Parties
Titulaire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.