Stuhlteile
Design suisse · 138909 · Radié
Designs
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Design ST2
Design ST3
Design ST4
Design ST5
Design ST6
Design ST7
Design ST8
Design ST9
Design ST10
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138909
- Numéro de demande
- 2012-00406
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 10 designs
- Classes
- 06-06 Ameublement
- Déposé
- 15 mai 2012
- Enregistré
- 27 juin 2012
- Publié
- 29 juin 2012
- Radié
- 15 mai 2017
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 nov. 2017
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.11.2017
- 29 juin 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 29.06.2012
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.