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Design suisse · 138951 · En vigueur
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138951
- Numéro de demande
- 2012-00416
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 23 mai 2012
- Enregistré
- 11 juil. 2012
- Publié
- 13 juil. 2012
- Protégé jusqu’au
- 23 mai 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 23 mai 2037
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 6 juil. 2026
Mandataire radié
- Mandataire
- Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel (supprimé)
Publié dans Swissreg le 06.07.2026
- 6 juil. 2026
Transféré
- Titulaire
- Christophe Claret SA, route du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle → Lotus Two AG, c/o PreciTech SA, Rue Jämes-Pellaton 2, 2400 Le Locle
Publié dans Swissreg le 06.07.2026
- 9 juin 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 09.06.2022
- 22 sept. 2021
Adresse du mandataire modifiée
- Mandataire
- GLN S.A., Puits-Godet 8A, 2000 Neuchâtel → GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 15 févr. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.02.2017
- 29 janv. 2016
Mandataire inscrit
- Mandataire
- GLN S.A., Avenue Edouard-Dubois 20, 2000 Neuchâtel → Inteltech SA, Rue Saint-Honoré 1, Case postale 2510, 2001 Neuchâtel
Publié dans Swissreg le 29.01.2016
- 30 avr. 2013
Transféré
- Titulaire
- Manufacture Claret SA, Manoir du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle → Christophe Claret SA, route du Soleil-d'Or 2, 2400 Le Locle
Publié dans Swissreg le 30.04.2013
- 13 juil. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 13.07.2012
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.