Handtaschen, Umhängetaschen
Design suisse · 138968 · En vigueur
Designs
Design M10
Design M11
Design M14
Design M15
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138968
- Numéro de demande
- 2012-00474
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 4 designs
- Classes
- 03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
- Déposé
- 15 juin 2012
- Enregistré
- 26 juil. 2012
- Publié
- 31 juil. 2012
- Protégé jusqu’au
- 15 juin 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 15 juin 2037
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 21 juin 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 21.06.2022
- 15 juin 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.06.2017
- 31 juil. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.07.2012
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.