détecteurs de courant
Design suisse · 138986 · En vigueur
Designs
Design 1
La protection des parties en pointillés n'est pas revendiquée.
Design 2
La protection des parties en pointillés n'est pas revendiquée.
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138986
- Numéro de demande
- 2012-00434
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-05 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 30 mai 2012
- Enregistré
- 26 juil. 2012
- Publié
- 31 juil. 2012
- Protégé jusqu’au
- 30 mai 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 30 mai 2037
- Priorité
- JP 2011-028081 02.12.2011JP 2011-028082 02.12.2011
- Description
- La protection des parties en pointillés n'est pas revendiquée.
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 avr. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 29.04.2022
- 28 avr. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 28.04.2017
- 31 juil. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.07.2012
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.