Schale
Design suisse · 138989 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 138989
- Numéro de demande
- 2012-00463
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 10 juin 2012
- Enregistré
- 26 juil. 2012
- Publié
- 31 juil. 2012
- Protégé jusqu’au
- 10 juin 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 10 juin 2037
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 mars 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.03.2022
- 31 mars 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.03.2017
- 31 juil. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.07.2012
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.