belvédères
Design suisse · 139003 · Radié
Designs
Design Belvédère-abri 1
Design Belvédère-abri 2
Design Belvédère-abri 3
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139003
- Numéro de demande
- 2012-00396
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 25-03 Unités et éléments de construction
- Déposé
- 21 juin 2012
- Enregistré
- 26 juil. 2012
- Publié
- 31 juil. 2012
- Radié
- 21 juin 2017
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 15 janv. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 15.01.2018
- 31 juil. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.07.2012
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.