Stoffmuster
Design suisse · 139055 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139055
- Numéro de demande
- 2012-00547
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 05-05 Textiles et matériaux en feuilles
- Déposé
- 11 juil. 2012
- Enregistré
- 28 août 2012
- Publié
- 31 août 2012
- Protégé jusqu’au
- 11 juil. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 11 juil. 2037
- Source
- Swissreg
Designs
Design 1966 Edlerweiss
Design 1967 Schwinger hell
Design 1967 Schwinger dunkel
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 25 avr. 2023
Prolongé
Publié dans Swissreg le 25.04.2023
- 24 avr. 2023
Poursuite de la procédure demandée
Publié dans Swissreg le 24.04.2023
- 3 févr. 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 03.02.2023
- 13 avr. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.04.2017
- 31 août 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.08.2012
Parties
Titulaire
Alfred Jenni
3856 Brienzwiler
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.