Sitzmöbel

Design suisse · 139056 · Radié

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
139056
Numéro de demande
2012-00583
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 5 designs
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
11 juil. 2012
Enregistré
28 août 2012
Publié
31 août 2012
Radié
11 juil. 2017
Motif
Non prolongé
Priorité
EM 002 038 778-0001 08.05.2012
EM 002 038 778-0002 08.05.2012
Source
Swissreg

Designs

Design 1

Sitzmöbel, reproduction 1Sitzmöbel, reproduction 2Sitzmöbel, reproduction 3

Design 2

Sitzmöbel, reproduction 1Sitzmöbel, reproduction 2

Design 3

Sitzmöbel, reproduction 1

Design 4

Sitzmöbel, reproduction 1Sitzmöbel, reproduction 2Sitzmöbel, reproduction 3Sitzmöbel, reproduction 4

Design 5

Sitzmöbel, reproduction 1

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 janv. 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.01.2018

  2. 28 févr. 2014

    Adresse du mandataire modifiée

    Mandataire
    Hans Rudolf Gachnang, Patentanwalt, Badstrasse 5, Postfach 323, 8501 Frauenfeld → Gachnang AG (Patentanwälte), Badstrasse 5, Postfach 323, 8501 Frauenfeld

    Publié dans Swissreg le 28.02.2014

  3. 31 août 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.08.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.