Pflanzeneinsatz
Design suisse · 139149 · Radié
Designs
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Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139149
- Numéro de demande
- 2012-00646
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 17 designs
- Classes
- 11-02 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 17 août 2012
- Enregistré
- 24 sept. 2012
- Publié
- 28 sept. 2012
- Radié
- 14 mars 2023
- Motif
- Non prolongé
- Priorité
- US 29/413.720 17.02.2012US 29/422.347 18.05.2012US 29/428.679 02.08.2012
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 14 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 14.03.2023
- 15 août 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.08.2017
- 28 sept. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 28.09.2012
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.