Caquelon
Design suisse · 139175 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139175
- Numéro de demande
- 2012-00634
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 07-02 Articles de ménage
- Déposé
- 14 août 2012
- Enregistré
- 10 oct. 2012
- Publié
- 15 oct. 2012
- Protégé jusqu’au
- 14 août 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 14 août 2037
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 12 août 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 12.08.2022
- 15 août 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.08.2017
- 15 oct. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.10.2012
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.