bouteilles

Design suisse · 139180 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
139180
Numéro de demande
2012-00662
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt multiple, 3 designs
Classes
09-01 Emballages et récipients
Déposé
27 août 2012
Enregistré
10 oct. 2012
Publié
15 oct. 2012
Protégé jusqu’au
27 août 2027
Prolongeable jusqu’au
27 août 2037
Priorité
US 29/417,198 30.03.2012
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

Design 1

bouteilles, reproduction 1bouteilles, reproduction 2bouteilles, reproduction 3bouteilles, reproduction 4bouteilles, reproduction 5bouteilles, reproduction 6bouteilles, reproduction 7

Design 2

bouteilles, reproduction 1bouteilles, reproduction 2bouteilles, reproduction 3bouteilles, reproduction 4bouteilles, reproduction 5bouteilles, reproduction 6bouteilles, reproduction 7

Design 3

bouteilles, reproduction 1bouteilles, reproduction 2bouteilles, reproduction 3bouteilles, reproduction 4bouteilles, reproduction 5bouteilles, reproduction 6bouteilles, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 3 août 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 03.08.2022

  2. 15 août 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 15.08.2017

  3. 15 oct. 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 15.10.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.