brouette
Design suisse · 139186 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139186
- Numéro de demande
- 2012-00683
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 12-02 Moyens de transport et de levage
- Déposé
- 3 sept. 2012
- Enregistré
- 10 oct. 2012
- Publié
- 15 oct. 2012
- Radié
- 28 mars 2023
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.03.2023
- 15 juin 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.06.2017
- 15 oct. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.10.2012
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.