Stuhl
Design suisse · 139212 · Radié
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139212
- Numéro de demande
- 2012-00692
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 1 design
- Classes
- 06-01 Ameublement
- Déposé
- 6 sept. 2012
- Enregistré
- 26 oct. 2012
- Publié
- 31 oct. 2012
- Radié
- 29 mars 2023
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 29 mars 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 29.03.2023
- 22 sept. 2021
Classes de Locarno
- Classes de Locarno
- 06-01, 06-03, 06-06 → 06-01
- Désignation
- Tischgestelle, Stuhl, Stummerdiener → Stuhl
Publié dans Swissreg le 22.09.2021
- 31 juil. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.07.2017
- 31 oct. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.10.2012
Parties
Mandataire
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.