bouteille
Design suisse · 139220 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139220
- Numéro de demande
- 2012-00697
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 09-01 Emballages et récipients
- Déposé
- 10 sept. 2012
- Enregistré
- 26 oct. 2012
- Publié
- 31 oct. 2012
- Protégé jusqu’au
- 10 sept. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 10 sept. 2037
- Priorité
- US 29/416,582 23.03.2012
- Langue de la procédure
- français
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 22 août 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 22.08.2022
- 31 août 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2017
- 31 oct. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.10.2012
Parties
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.