bouteille

Design suisse · 139220 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
139220
Numéro de demande
2012-00697
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
09-01 Emballages et récipients
Déposé
10 sept. 2012
Enregistré
26 oct. 2012
Publié
31 oct. 2012
Protégé jusqu’au
10 sept. 2027
Prolongeable jusqu’au
10 sept. 2037
Priorité
US 29/416,582 23.03.2012
Langue de la procédure
français
Source
Swissreg

Designs

bouteille, reproduction 1bouteille, reproduction 2bouteille, reproduction 3bouteille, reproduction 4bouteille, reproduction 5bouteille, reproduction 6bouteille, reproduction 7

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 22 août 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 22.08.2022

  2. 31 août 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.08.2017

  3. 31 oct. 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 31.10.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.