bagues
Design suisse · 139261 · Radié
Designs
Design 1
Le design de la tête de cette bague correspond à l'image numero 3 du design enregistré sous le numéro 139026, le 22.06.2012
Design 2
Le design de la tête de cette bague correspond à I'image numero 1 du design enregistré sous le numéro 139026, le 22.06.2012
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139261
- Numéro de demande
- 2012-00742
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 11-01 Objets d’ornement et bijoux
- Déposé
- 25 sept. 2012
- Enregistré
- 12 nov. 2012
- Publié
- 15 nov. 2012
- Radié
- 25 sept. 2017
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 13 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 13.04.2018
- 15 nov. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 15.11.2012
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.