Handtaschen
Design suisse · 139285 · Radié
Designs
Design RB 894
Design RB 914
Design RB 920
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139285
- Numéro de demande
- 2012-00789
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 3 designs
- Classes
- 03-01 Articles de voyage, étuis et parapluies
- Déposé
- 10 oct. 2012
- Enregistré
- 28 nov. 2012
- Publié
- 30 nov. 2012
- Radié
- 10 oct. 2017
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 30 avr. 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 30.04.2018
- 22 mars 2017
Transféré
- Titulaire
- DESIGN SPORTSWEARS, 130 rue Réaumur, 75002 Paris, France → DS FASHION GROUP, 130 rue Réaumur, 75002 Paris, France
Publié dans Swissreg le 22.03.2017
- 30 nov. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 30.11.2012
Parties
Mandataire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.