Stuhl

Design suisse · 139336 · En vigueur

Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
139336
Numéro de demande
2012-00839
Statut
En vigueur
Dépôt
Dépôt simple
Classes
06-01 Ameublement
Déposé
19 oct. 2012
Enregistré
11 déc. 2012
Publié
14 déc. 2012
Protégé jusqu’au
19 oct. 2027
Prolongeable jusqu’au
19 oct. 2037
Source
Swissreg

Designs

Stuhl, reproduction 1Stuhl, reproduction 2

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 17 oct. 2022

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 17.10.2022

  2. 31 oct. 2017

    Prolongé

    Publié dans Swissreg le 31.10.2017

  3. 14 août 2015

    Transféré

    Titulaire
    Paul Hurter, Rütimattstrasse 35, 6030 Ebikon → Medo Lift GmbH, Buhaldenstrasse 5, 8187 Weiach

    Publié dans Swissreg le 14.08.2015

  4. 14 déc. 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.