Stuhl, Kommoden, Tische, Regale

Design suisse · 139338 · Radié

Designs

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Inscription au registre

Numéro d’enregistrement
139338
Numéro de demande
2012-00863
Statut
Radié
Dépôt
Dépôt multiple, 16 designs
Classes
06-01 Ameublement
06-03 Ameublement
06-04 Ameublement
Déposé
9 nov. 2012
Enregistré
11 déc. 2012
Publié
14 déc. 2012
Radié
9 nov. 2017
Motif
Non prolongé
Source
Swissreg

Historique

Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.

  1. 31 mai 2018

    Radié, taxe impayée

    Publié dans Swissreg le 31.05.2018

  2. 28 janv. 2013

    Rectifié

    Désignation
    Stuhl, Kommoden, Tische, Regale, Sitzbank → Stuhl, Kommoden, Tische, Regale

    Publié dans Swissreg le 28.01.2013

  3. 14 déc. 2012

    Enregistré

    Publié dans Swissreg le 14.12.2012

Parties

Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.