Stuhl, Kommoden, Tische, Regale
Design suisse · 139338 · Radié
Designs
Design 1
Design 2
Design 3
Design 4
Design 5
Design 6
Design 7
Design 8
Design 9
Design 10
Design 11
Design 12
Design 13
Design 14
Design 15
Design 16
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139338
- Numéro de demande
- 2012-00863
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt multiple, 16 designs
- Classes
- 06-01 Ameublement06-03 Ameublement06-04 Ameublement
- Déposé
- 9 nov. 2012
- Enregistré
- 11 déc. 2012
- Publié
- 14 déc. 2012
- Radié
- 9 nov. 2017
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 31 mai 2018
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 31.05.2018
- 28 janv. 2013
Rectifié
- Désignation
- Stuhl, Kommoden, Tische, Regale, Sitzbank → Stuhl, Kommoden, Tische, Regale
Publié dans Swissreg le 28.01.2013
- 14 déc. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.12.2012
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.