montre, cadran de montre
Design suisse · 139354 · En vigueur
Designs
Design 001
Cadran de montre bracelet et montre de poche représentant le Cervin (Mattterhorn).
Design 002
Cadran de montre bracelet et montre de poche représentant le Cervin (Mattterhorn).
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139354
- Numéro de demande
- 2012-00834
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt multiple, 2 designs
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure10-07 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 27 août 2012
- Enregistré
- 11 déc. 2012
- Publié
- 14 déc. 2012
- Protégé jusqu’au
- 27 août 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 27 août 2037
- Description
- Cadran de montre bracelet et montre de poche représentant le Cervin (Mattterhorn).
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 3 août 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 03.08.2022
- 31 août 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 31.08.2017
- 14 déc. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 14.12.2012
Parties
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.