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Design suisse · 139390 · Radié
Designs
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139390
- Numéro de demande
- 2012-00828
- Statut
- Radié
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 08-99 Outils et quincaillerie
- Déposé
- 5 déc. 2012
- Enregistré
- 20 déc. 2012
- Publié
- 31 déc. 2012
- Radié
- 28 juin 2023
- Motif
- Non prolongé
- Source
- Swissreg
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 28 juin 2023
Radié, taxe impayée
Publié dans Swissreg le 28.06.2023
- 15 déc. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 15.12.2017
- 31 déc. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.12.2012
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.