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Design suisse · 139396 · En vigueur
Inscription au registre
- Numéro d’enregistrement
- 139396
- Numéro de demande
- 2012-00887
- Statut
- En vigueur
- Dépôt
- Dépôt simple
- Classes
- 10-02 Horlogerie et instruments de mesure
- Déposé
- 14 nov. 2012
- Enregistré
- 20 déc. 2012
- Publié
- 31 déc. 2012
- Protégé jusqu’au
- 14 nov. 2027
- Prolongeable jusqu’au
- 14 nov. 2037
- Source
- Swissreg
Designs
Historique
Ce que l’Institut Fédéral de la Propriété Intellectuelle a publié sur ce titre, du plus récent au plus ancien.
- 19 juil. 2022
Prolongé
Publié dans Swissreg le 19.07.2022
- 13 oct. 2017
Prolongé
Publié dans Swissreg le 13.10.2017
- 31 déc. 2012
Enregistré
Publié dans Swissreg le 31.12.2012
Parties
Titulaire
Créateur
Le registre désigne chaque partie par son nom et son adresse. Un titulaire ou un mandataire est lié à une organisation lorsqu’une seule entité du registre du commerce porte son nom ; la rue d’une partie non reconnue ainsi n’est pas affichée ici.